Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMANDES ET TRADITIONS
Evelyne NOUCHI Pierre SILVAIN
Numéro de dépôt :
3690053
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AMANDES ET TRADITIONS
Déposée le 9 novembre 2009 par Evelyne NOUCHI et Pierre SILVAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMANDES ET TRADITIONS »
Les déposants sont Evelyne NOUCHI domicilié(e) Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France et Pierre SILVAIN domicilié(e) Route de Pernes - 84210 - SAINT DIDIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne NOUCHI domicilié(e) Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Evelyne NOUCHI - Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France
Pierre SILVAIN - Route de Pernes - 84210 - SAINT DIDIER - France
Evelyne NOUCHI - Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 22 juin 2010 - Rejet total n°526255 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Tous produits cosmétiques, savons, parfums, crèmes et huiles contenant ou à bases d'amandes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Objets créés à partir de l'amandier et ou tous ces composants fleurs, bois, écorces, racines, fruits. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous produits alimentaires salés ou sucrés contenant de l'amande sous toutes ses formes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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